MENTIONS LÉGALES
ORS est un club de moto passionné par l'aventure et la sécurité. Notre club offre des services de formation, d'organisation de voyages et d'événements pour les amateurs de moto. Les informations légales varient en fonction de notre club de moto et de nos activités. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer les mentions légales de notre club.
ORS Club de Moto
Découvrez notre passion pour la moto et l'aventure.
Adresse du siège social de notre club de moto.
Noms des responsables du club de moto.
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de notre club.
Numéro d'enregistrement et d'identification fiscale de notre club de moto.
Forme juridique de notre club de moto.
Montant du capital social de notre club de moto.
Mentions relatives à l'organisation de voyages et d'événements pour les amateurs de moto.
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de notre site web.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles spécifiques à notre club de moto.
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) pour les consommateurs. En tant que membre de notre club de moto, vous avez toujours la possibilité de contacter la Commission européenne en cas de litige. Nous ne sommes ni disposés à , ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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